Malus jusqu'� 20 000 euros confirm� par un amendement
16/12/2019
Comme le rapporte aujourd'hui le Journal de l'Automobile, le malus �cologique atteindra bien 20 000 euros pour les v�hicules d�passant 184 g/km. Le gouvernement a pr�sent� pour cela un amendement dans le projet de loi de finances 2020, fixant ce nouveau plafond du malus � 20 000 euros !
13 nouvelles tranches ont pour cela �t� ajout�es au bar�me initial de 173 � plus 184 g/km NEDC et de 201 � plus de 212 g/km WLTP. Cette extension du malus �voluera en effet parall�lement � la mise en place des nouvelles valeurs d'homologation au 1er mars 2020.
La valeur du malus �cologique pour un v�hicule neuf n'ayant pas fait l'objet d'une r�ception communautaire a �galement �t� pr�cis� dans cet amendement et le maximum de la taxe atteindra lui aussi 20 000 € pour les puissances fiscales de plus de 18 CV et d�bute � 12500 € d�s 12 CV...
A noter que, initialement, ce "d�plafonnement" du malus, comme il avait �t� appel�, avait �t� annonc� par le Ministre de l'Economie dans le cadre de la cr�ation de deux fonds de soutien aux sous-traitants automobiles fran�ais, dot�s d'un budget estim� � 50 millions d'euros. Un projet dont l'amendement ne fait aucune mention.
Concr�tement, cette extension du malus vise une tr�s petite portion du march�, � peine 1%. Depuis le d�but de l'ann�e 2019, ce sont ainsi 16 751 VP neufs � 173 g/km de CO2 ou plus qui ont �t� immatricul�s, soit � peine 0,84 % des immatriculations totales selon les donn�es fournies par AAA Data. Une goutte d'eau sur les 2 millions de v�hicules neufs vendus chaque ann�e mais qui permettrait, en th�orie, � l'Etat de r�colter pr�s de 306 millions d'euros selon une projection chiffr�e pour chaque tranche.
Pour mieux mesurer l'impact de cette mesure, voici un listing tr�s concret des mod�les sportifs concern�s par la nouvelle taxe :
176 g/km - 14 273 €
Renault M�gane R.S. Trophy EDC
178 g/km - 15 506 €
BMW M240i xDrive 340 ch
Hyundai i30 N
179 g/km - 16 149 €
Caterham Super Seven 485 S et R
Ford Focus ST 280 ch
Jaguar F-Type 2.0 300 ch
180 g/km - 16 810 €
Audi TT RS
BMW X3 M40i
Cadilllac CTS 2.0T 276 ch
Porsche 718 Boxster et Cayman 300 ch
Renault M�gane R.S. Trophy-R
181 g/km - 17 490 €
Cadillac ATS Sedan 2.0T 276 ch AWD (selon �quipement)
Chevrolet Camaro Coup� 2.0 turbo 275 ch
Kia Stinger 2.0 turbo 245 ch
Porsche 718 Boxster T
Renault M�gane R.S. 280 ch BVM
183 g/km - 18 905 €
Renault M�gane R.S. Trophy
Subaru BRZ
Toyota GT86
185 g/km - 20 000 € (liste non exhaustive)
Alfa Romeo : Giulia et Stelvio Quadrifoglio
Aston Martin : toute la gamme
Audi : SQ7, R8, toute la gamme RS (hors TT)
Bentley : toute la gamme sauf Bentayga hybride
BMW : toute la gamme M
Chevrolet : Corvette, Camaro 6.2 V8
Ferrari : Toute la gamme
Ford : Toute la gamme Mustang
Honda : NSX
Hyundai : Genesis 3.8 V6
Jaguar : F-Type V8
Kia : Stinger 3.3 V6
Lamborghini : Toute la gamme
Lexus : RC F, LC 500 et LS 500
Lotus : Evora, Exige
Maserati : Toute la gamme
McLaren : Toute la gamme
Mercedes-AMG : toute la gamme
Morgan : Toute la gamme
Nissan : 370Z, GT-R
Porsche : Toute la gamme Macan et 911, Panamera (hors hybride), Cayenne (hors hybride) 718 Boxster S, Boxster GTS et Spyder, 718 Cayman S, 718 Cayman GTS et Cayman GT4
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